Exemple, en lecture seule. Vous regardez pildiUP comme Camille Démo, ergothérapeute, dans un établissement fictif. Rien ne s'y modifie : chaque bouton explique ce qu'il fait dans un vrai compte. Accueil de l'exemple Les dossiers Découvrir les offres
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Décrire ce que l'objet doit faire

La fiche besoin sert de référence : la vérification comparera l'objet imprimé à ce que vous y écrivez.

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Les papiers du dossier

Ils se remplissent dans l'ordre. Un papier validé est figé et conservé dix ans : pour le corriger, on en fait une nouvelle version, l'ancienne reste archivée.

Ce que l'objet doit faire
Nom officiel : cahier des charges
À remplir

Le type d'objet

Refaire les questions

Sur mesure Fabriqué pour une seule personne, sur prescription. Le dossier complet, et une déclaration remise avec l'objet.

Déterminé le 06/10/2026 par Camille Démo.

Voir les réponses et la justification

Conçu pour un patient nommé sur prescription écrite : dispositif sur mesure, annexe XIII. Les sur-mesure sont exclus de l'art. 5.5.

Pourquoi fabriquer plutôt qu'acheter : Les embouts du commerce imposent une prise que la personne ne peut pas tenir.

  • Produit de l'annexe XVI : non
  • Accessoire d'un dispositif médical : oui
  • Finalité médicale : oui
  • Prescription écrite : oui
  • Adapté au besoin propre du patient : oui
  • L'objet sort de l'établissement : oui

Règles 2026.11.1. Une réponse ne s'efface jamais : refaire les questions ajoute une nouvelle version.

Pour qui, et avec quoi

Compléter ou modifier
Pour
DEM-B0002
Âge
Adulte
Prescrit par
Dr Alix Démo, médecin de rééducation
Prescription
du 05/10/2026, réf. EX-02, original conservé dans le dossier de la personne
Origine
Création de l'établissement
Ouvert le
06/10/2026 par Camille Démo
Établissement
Établissement de démonstration

Aucun nom n'est enregistré : le code renvoie au dossier de la personne, chez vous.

Historique du dossier

Dans un vrai dossier, chaque geste s'inscrit ici : qui, quoi et quand. L'exemple n'en garde pas.